Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : 8 juin 2026

Version provisoire : les documents juridiques en français sont en cours de révision par notre conseil juridique et peuvent être modifiés. En cas de divergence, la version anglaise prévaut jusqu'à publication définitive.

Conditions d'utilisation pour les consommateurs de l'Espace économique européen.

Bienvenue sur SageVox. Nous proposons un compagnon d'apprentissage axé sur la voix — un mentor personnel pour une sagesse profonde et une maîtrise durable par la conversation, des programmes guidés et un état d'apprentissage structuré. Les présentes Conditions d'utilisation (les « Conditions ») régissent votre utilisation personnelle en tant que consommateur de l'EEE de notre site web, de notre application web et des produits et services associés que nous proposons (collectivement, les « Services »).

Qui nous sommes. Les Services sont fournis par SageVox, Inc. (« SageVox », « nous », « notre » ou « nos »). Vous pouvez nous contacter à legal@sagevox.com.

Points essentiels. Avant de lire l'intégralité des Conditions, trois points à garder à l'esprit :

  • Entre vous et SageVox, vous conservez les droits sur le contenu que vous fournissez ; les réponses du mentor (« Sorties ») sont générées par IA et peuvent être inexactes. Vérifiez toujours les informations avant de vous y fier.
  • Vous devez disposer des droits et autorisations nécessaires avant de soumettre tout contenu (« Entrée ») aux Services.

Vous ne pouvez pas utiliser les Services pour générer un contenu illicite ou portant atteinte aux droits de tiers. L'utilisation doit être conforme à nos Fondations et à la loi applicable.

Contrat. En créant un compte, en vous connectant ou en utilisant les Services, vous acceptez les présentes Conditions et notre Politique de confidentialité, qui forment ensemble un accord contraignant entre vous et SageVox.

1. Accès aux Services

Conditions d'âge. Vous devez avoir au moins seize (16) ans pour utiliser les Services. Lorsque la loi l'exige, les mineurs doivent disposer de l'autorisation d'un parent ou tuteur. Nous pouvons supprimer les comptes qui enfreignent ces exigences.

Comptes. Certaines fonctionnalités nécessitent un compte. Vous devez fournir des informations exactes et les maintenir à jour. Votre compte est destiné à votre usage individuel ; ne partagez pas vos identifiants et ne créez pas plusieurs comptes pour contourner les limites. Informez-nous rapidement si vous suspectez un accès non autorisé à votre compte.

3. Utilisation des Services

Licence. Entre vous et SageVox, nous sommes propriétaires des Services. Nous vous accordons un droit non exclusif, personnel et non transférable d'accéder aux Services et de les utiliser conformément aux présentes Conditions et à la loi applicable.

Restrictions. Vous ne devez pas, et ne devez pas permettre à d'autres de :

  • Utiliser les Services en violation de la loi, des présentes Conditions ou des droits de tiers ;
  • Soumettre une Entrée ou générer une Sortie illicite, nuisible, harcelante, discriminatoire ou portant atteinte aux droits d'autrui ;
  • Soumettre des informations personnelles d'enfants en dessous de l'âge numérique de consentement applicable sans le consentement requis ;
  • Procéder à de l'ingénierie inverse, du scraping ou extraire les modèles ou systèmes sous-jacents, sauf lorsque de telles restrictions ne peuvent être appliquées en vertu de la loi applicable ;
  • Contourner la sécurité, la modération ou les limites d'utilisation ;
  • Revendre, sous-licencier ou mettre les Services à disposition de tiers à des fins commerciales ;
  • Utiliser des moyens automatisés pour accéder aux Services, sauf autorisation expresse de notre part.

Voix et texte. Les Services prennent en charge l'interaction vocale et textuelle. Les fonctionnalités vocales du navigateur peuvent dépendre de votre appareil ou de votre navigateur. Des alternatives textuelles restent disponibles. Les sessions vocales sont soumises aux mêmes principes décrits dans notre Politique de confidentialité.

Limites d'utilisation. Nous pouvons appliquer des limites de débit ou des politiques d'usage équitable pour protéger la qualité du service. Une utilisation excessive peut entraîner une suspension temporaire jusqu'à la réinitialisation des limites ou au changement de votre forfait.

Modération. Nous pouvons recourir à une modération automatisée et humaine pour faire respecter les présentes Conditions, protéger les utilisateurs et maintenir l'intégrité du service. Nous pouvons supprimer ou restreindre l'accès au contenu qui enfreint la loi ou les présentes Conditions.

Mises à jour. Nous pouvons déployer des mises à jour pour améliorer la sécurité, la conformité ou les fonctionnalités. Lorsqu'une mise à jour altère matériellement votre utilisation des Services payants, nous vous en informerons et vous pourrez annuler l'accès payant concerné dans les trente (30) jours suivant l'avis, sans pénalité, lorsque la loi l'exige.

4. Votre contenu et les réponses du mentor

Vos données. Vous pouvez fournir une Entrée (tels que des messages, des invites ou des transcriptions vocales) et recevoir une Sortie du mentor. Nous désignons l'Entrée et la Sortie ensemble par « Vos données ». Dans la mesure permise par la loi, vous conservez la propriété de l'Entrée et, entre vous et SageVox, vous êtes propriétaire de la Sortie que nous vous cédons.

Vos responsabilités. Vous êtes responsable de l'Entrée et de l'évaluation de la Sortie quant à son exactitude et son adéquation à votre usage. Ne présentez pas une Sortie générée par IA comme étant uniquement d'origine humaine lorsque cela induirait autrui en erreur. Vous garantissez disposer de tous les droits nécessaires pour fournir l'Entrée.

Comment nous utilisons Vos données. Nous utilisons Vos données pour fournir et améliorer les Services, comme décrit dans notre Politique de confidentialité. Nous n'utilisons pas vos fils de conversation privés pour entraîner des modèles publics. Les contenus d'apprentissage sélectionnés utilisés pour fonder les réponses peuvent être hébergés selon des conditions de prestataire distinctes.

Exactitude des Sorties. Sage est un mentor IA, pas une autorité infaillible. Les Sorties peuvent être incomplètes ou incorrectes. Ne vous fiez pas à une Sortie comme seule base pour des décisions médicales, juridiques, financières ou autres décisions professionnelles. Consultez nos Fondations pour notre approche de la vérité et de l'incertitude.

Réponses similaires. Les Sorties peuvent être similaires pour différents utilisateurs. Nous ne garantissons pas l'unicité des réponses.

Contenu interdit. Vous ne pouvez pas utiliser les Services pour créer ou partager un contenu illicite ou en violation des présentes Conditions. Nous pouvons restreindre ou supprimer un tel contenu.

5. Garanties

Nous garantissons que, lorsqu'ils sont utilisés conformément aux présentes Conditions, les Services seront substantiellement conformes à la documentation que nous mettons à votre disposition. Vous pouvez également bénéficier de droits impératifs de consommateur en vertu des lois de votre pays de résidence, qui ne sont pas limités par les présentes Conditions.

Vous garantissez avoir l'autorité d'accepter les présentes Conditions et utiliser les Services de manière licite.

6. Responsabilité

Nous fournissons les Services avec une diligence professionnelle et visons à maintenir une expérience sûre et fiable. Sous réserve du droit impératif de la consommation, nous ne sommes pas responsables des pertes qui n'étaient pas prévisibles lorsque vous avez accepté les présentes Conditions, des pertes non causées par notre manquement ou des événements indépendants de notre volonté raisonnable. Rien dans les présentes Conditions n'exclut une responsabilité qui ne peut être exclue en vertu de la loi applicable, notamment en cas de décès ou de dommages corporels causés par négligence ou fraude.

7. Portabilité des données

Vous pouvez exporter vos données apprenant via la fonction d'export de votre Profil, comme décrit dans notre Politique de confidentialité. Les formats et le périmètre d'export peuvent évoluer avec le produit. Nous ne garantissons pas la compatibilité avec des systèmes tiers.

La suppression de compte est disponible depuis le Profil. Après suppression, la récupération peut ne pas être possible, sauf lorsque la conservation est requise par la loi.

8. Rétractation (consommateurs de l'EEE)

Si vous êtes un consommateur de l'EEE et achetez des Services numériques payants, vous pouvez disposer d'un droit de rétractation de quatorze (14) jours sans avoir à motiver votre décision, sauf exception applicable en vertu de la loi (par exemple, lorsque l'exécution a commencé avec votre consentement exprès préalable).

Pour vous rétracter, annulez via les paramètres du compte ou envoyez une déclaration non équivoque à legal@sagevox.com dans le délai de rétractation. Si vous vous rétractez licitement, nous rembourserons les paiements sans retard indu et dans les quatorze (14) jours, en utilisant le même moyen de paiement sauf accord contraire de votre part.

9. Durée, suspension et résiliation

Les présentes Conditions s'appliquent tant que vous utilisez les Services. Nous pouvons suspendre ou résilier votre compte si vous enfreignez les présentes Conditions, ne payez pas les frais dus, si la loi l'exige, ou si la poursuite de l'utilisation présente un risque matériel. Lorsque cela est raisonnable, nous vous informerons et vous donnerons la possibilité de remédier à un manquement corrigeable.

Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment via le Profil ou en nous contactant. À la résiliation, vous restez responsable des frais engagés avant la résiliation. Les dispositions destinées à survivre à la résiliation continueront de s'appliquer.

10. Vie privée

Nous traitons les données personnelles comme décrit dans notre Politique de confidentialité, notamment pour fournir les Services, gérer votre compte et respecter la loi.

11. Modifications des présentes Conditions

Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions pour refléter de nouvelles fonctionnalités, des exigences légales ou des évolutions du produit. Nous vous informerons au moins trente (30) jours à l'avance des modifications importantes par e-mail ou avis dans le produit. Si vous n'êtes pas d'accord, vous pouvez cesser d'utiliser les Services et supprimer votre compte avant l'entrée en vigueur des modifications. L'utilisation continue après la date d'effet vaut acceptation lorsque la loi le permet.

12. Droit applicable et litiges

En tant que consommateur de l'EEE, vous pouvez introduire une action devant les tribunaux de votre pays de résidence selon le droit substantiel de ce pays. Vous pouvez également introduire une action devant les tribunaux compétents de notre siège social, le cas échéant.

Vous conservez tout droit de recourir à la médiation ou à d'autres mécanismes extrajudiciaires disponibles en vertu de la loi applicable. La participation à une médiation est volontaire, sauf si la loi l'exige.

13. Dispositions générales

Les dispositions impératives des lois de votre pays de résidence s'appliquent lorsqu'elles ne peuvent être écartées. Vous ne pouvez pas céder vos droits en vertu des présentes Conditions ; nous pouvons céder les nôtres dans le cadre d'une fusion, d'une acquisition ou d'une cession d'actifs, à condition que vos droits de consommateur ne soient pas matériellement altérés.

Aucune des parties n'est responsable d'un retard ou d'un manquement dû à des événements indépendants de sa volonté raisonnable. Les présentes Conditions, conjointement avec la Politique de confidentialité et les Fondations lorsqu'elles sont incorporées par référence pour les attentes de conduite, constituent l'intégralité de l'accord concernant l'utilisation des Services par les consommateurs. Si une disposition est invalide, le reste demeure en vigueur.

14. Contact

Questions concernant les présentes Conditions ou les Services :

SageVox, Inc. E-mail : legal@sagevox.com